Déclaration de confidentialité

 

  1. Introduction

Nous vous remercions pour la confiance que vous nous accordez et prenons dès lors des mesures appropriées pour protéger votre vie privée et vos données personnelles lorsque vous utilisez nos produits et/ou services. Nous traitons vos données personnelles comme des informations confidentielles.

La présente déclaration de confidentialité (la « Déclaration de confidentialité ») a pour but de vous informer en détail sur l’utilisation que nous faisons de vos données personnelles. Veuillez lire la présente Déclaration de confidentialité pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons, utilisons, conservons et partageons vos données personnelles et sur les droits dont vous bénéficiez dans le cadre de l’utilisation de vos données personnelles.

 

  1. Champ d’application

La présente Déclaration de confidentialité s’applique à (i) tous les clients (actuels et anciens), (ii) tous les prospects qui s’intéressent à nos produits et/ou services, (iii) tous les visiteurs de notre site web (voir point 14 de la présente Déclaration de confidentialité), (iv) les personnes travaillant dans une entreprise ou une organisation avec laquelle nous avons ou avons eu une relation client et (vi) toutes les autres personnes qui nous contactent de quelque manière que ce soit.

 

  1. À propos de SLAAPADVIES

SLAAPADVIES est une société experte en solutions de sommeil ergonomiques et en conseils de sommeil personnalisés. L’aperçu complet des produits et services fournis par SLAAPADVIES peut être consulté sur www.sleepy.be. Le siège social est situé au 9052 Gand, Nederzwijnaarde 2 boîte 28 (numéro d’entreprise 0891.010.128 (RPR Gand, département de Gand).

SLAAPADVIES est le responsable du traitement de vos données personnelles.

Nos coordonnées figurent au point 17 de la présente Déclaration de confidentialité.

 

  1. Quelles sont les informations que SLAAPADVIES collecte à mon sujet ?

Nous traitons les catégories de données personnelles suivantes :

  • les données d’identification personnelle, telles que le nom, le prénom, le sexe, etc. ;
  • les données d’identification émises par les services publics, telles que les numéros d’entreprise, etc. ;
  • les coordonnées, telles que l’adresse, le numéro de téléphone (portable), l’adresse e-mail, etc. ;
  • les données contractuelles, telles que le produit/service, l’historique des clients, etc. ;
  • les données de facturation, telles que l’adresse de facturation, le numéro de TVA, le montant à payer, les montants impayés, etc. ;
  • les données d’identification financière, telles que votre numéro de compte bancaire, etc. ;
  • les données de paiement, telles que la préférence de paiement, le numéro de compte, les données de domiciliation, l’historique des paiements, etc. ;
  • les données de solvabilité, comme, par exemple, si vous êtes un client commercial, les évaluations de crédit, etc. ;
  • les données de recouvrement, telles que les retards de paiement, l’historique des crédits, les données relatives aux procédures de recouvrement, etc. ;
  • les relations, telles que la fonction que vous occupez au sein de votre organisation, etc. ;
  • les données d’identification électronique, telles que les adresses IP (c’est-à-dire un numéro qui permet généralement d’identifier un ordinateur spécifique ou un autre appareil réseau sur internet), les ID d’utilisateurs, les ID d’appareils, l’emplacement, etc. ;
  • les données d’utilisation, telles que les informations sur votre utilisation de notre site web, de nos services en ligne ou d’autres contenus en ligne de SLAAPADVIES, les fichiers journaux, le comportement de navigation, etc. ;
  • les activités professionnelles, telles que le code numérique NACE auquel appartient une entreprise ;
  • les données relatives aux plaintes ou aux incidents ;
  • le numéro de registre national, si vous nous fournissez une copie de votre carte d’identité ;
  • les images des caméras de surveillance de notre (nos) propriété(s).

Nous ne traitons pas des données personnelles sensibles, sauf si vous nous les communiquez volontairement. Les données personnelles sensibles sont des données personnelles révélant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, la religion ou les convictions, ou l’appartenance syndicale ; les données génétiques ; les données biométriques ; les données relatives à la santé ; les données relatives au comportement sexuel ou à l’orientation sexuelle d’une personne.

 

  1. Comment SLAAPADVIES obtient-elle mes données personnelles ?

Nous ne traitons que les données personnelles que vous nous communiquez directement, par exemple dans le cadre de vos contacts avec nous, de votre utilisation de nos produits et/ou services ou de votre utilisation de notre site web.

 

  1. Suis-je obligé de fournir mes données personnelles à SLAAPADVIES ?

Vous n’êtes, en principe, pas obligé de partager vos données personnelles avec SLAAPADVIES. Toutefois, la communication de vos données personnelles est nécessaire lorsque vous souhaitez conclure un contrat avec nous et, ensuite, lors de l’exécution de ce contrat.

 

  1. À quelles fins SLAAPADVIES utilise-t-elle mes données personnelles ?

Nous utilisons vos données personnelles aux fins énumérées ci-dessous. Nous avons également indiqué ci-dessous la base juridique de chaque traitement. Nous pouvons vous fournir des informations complémentaires sur les finalités du traitement lors de la collecte de vos données personnelles.

7.1. Gestion de la relation contractuelle

Nous traitons vos données personnelles pour conclure un contrat avec vous et pour ensuite remplir le contrat que vous avec conclu avec nous. Cela comprend, sans s’y limiter, le traitement de votre commande, la prise de dispositions pour la livraison ou le placement, l’établissement et l’envoi de factures et, si nécessaire, de rappels, ainsi que toute communication avec vous au sujet du contrat. La base juridique des traitements susmentionnés est la conclusion ou l’exécution de votre contrat avec nous, ou notre intérêt légitime.

7.2. Traitement de demandes (de clients)

Si vous faites une demande et que vous nous communiquez vos coordonnées à cette fin, nous les utilisons pour répondre à votre demande. Cela inclut également la collecte de données par contact en ligne, par exemple via le formulaire de contact ou via Facebook. En ce qui concerne les clients existants et les mesures précontractuelles prises à la demande de clients potentiels, la base juridique du traitement est la préparation ou l’exécution de votre contrat. Pour les questions de non-clients, nous avons un intérêt légitime à leur fournir des réponses.

7.3. Communications de marketing concernant les produits/services de SLAAPADVIES (ou les produits/services de sociétés liées)

Nous utilisons vos données personnelles pour vous envoyer des communications promotionnelles et de marketing. Nous pouvons utiliser vos données personnelles à cette fin sur la base de notre intérêt légitime. L’intérêt commercial de SLAAPADVIES consiste à offrir et à améliorer nos produits et services.

Toutefois, lorsque votre consentement est requis, nous ne traiterons pas vos données personnelles à ces fins tant que vous n’aurez pas donné votre accord.

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire des communications promotionnelles et de marketing en nous contactant aux coordonnées ci-dessous.

7.4. Site web : analyse/optimisation/gestion

Sur notre site web, nous utilisons des cookies et des technologies associées à des fins fonctionnelles, analytiques et publicitaires. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sous le point 15 de la présente Déclaration de confidentialité et dans notre déclaration sur les cookies, sur www.sleepy.fr/cookies.

7.5. Obligations légales ou réglementaires

Dans certains cas, nous sommes tenus de traiter vos données personnelles sur la base d’une obligation légale ou réglementaire, y compris les obligations de reporting, la comptabilité, la gestion de plaintes officielles et la coopération avec les instances publiques compétentes, les autorités de contrôle, les services fiscaux, les autorités judiciaires et la police.

7.6. Préservation des droits de SLAAPADVIES et de tiers

SLAAPADVIES a un intérêt légitime à traiter des données personnelles afin de protéger les droits, la propriété et la sécurité de SLAAPADVIES, de ses clients ou de tiers (en ce compris la prévention, la détection, l’examen de fraude ou les délits potentiels, la sécurisation des bâtiments et installations, la gestion des contestations, litiges ou procédures judiciaires (dans la mesure où ces points ne sont pas déjà repris dans la gestion des clients nécessaire à l’exécution de l’accord ou d’une obligation légale)).

7.7. Services de support

Exceptionnellement, des données personnelles peuvent être traitées pour des services informatiques et de support. Nous traitons ces données personnelles pour assurer la sécurité (de l’information) et le bon fonctionnement de notre organisation. Et ce sur la base de notre intérêt légitime.

7.8. Cadeaux et relations publiques

SLAAPADVIES traite les données personnelles de personnes concernées pour sa gestion de cadeaux et de personnes de contact pertinentes du secteur, à des fins de relations publiques. Et ce sur la base des obligations légales dans le cadre des paiements et de notre intérêt légitime à créer de la bonne volonté.

7.9. Prospection de partenaires commerciaux potentiels

Nous traitons les données personnelles dans le cadre de la prospection de partenaires commerciaux potentiels. Et ce sur la base de l’intérêt légitime de SLAAPADVIES à entreprendre.

 

  1. SLAAPADVIES va-t-elle partager mes données personnelles avec des tiers ?

Nous conserverons vos données personnelles dans notre entreprise, sauf si leur transfert est nécessaire ou autorisé de la façon décrite dans le présent point 8. Vos données personnelles peuvent être partagées avec (i) des sociétés liées, (ii) des tiers qui nous fournissent des services (par ex. des sous-traitants, mais aussi des fournisseurs IT), (iii) des instances publiques compétentes, (iv) des conseillers professionnels, (v) une agence de notation de crédit, (vi) un autre client (par ex. comme adresse de référence) et (vii) dans le cadre d’une potentielle fusion ou reprise de SLAAPADVIES.

Nous confions certains services à des fournisseurs triés sur le volet. Nous ne transmettons aux fournisseurs que les données personnelles qui sont nécessaires à la prestation de services. Nous pouvons transmettre vos données personnelles à des tiers qui nous fournissent des services tels que des services de facturation, la distribution de courrier, des services de vente, des services d’adresse, des services clients, des services de comptabilité et de paiement, des services de centre d’appel, des services d’impression, des agences d’études de marché, des entreprises de marketing et médias, des boutiques de cadeaux, des prestataires de services informatiques, des bureaux de conseils, des huissiers de justice, des avocats et des partenaires commerciaux. Dans certaines circonstances, nous sommes tenus de partager vos données sur la base d’une demande en bonne et due forme des autorités publiques compétentes (par ex. l’administration fiscale, les autorités judiciaires, la police, l’Autorité de protection des données), sur la base d’une obligation légale ou réglementaire, ou avec des conseillers professionnels (par ex. un administrateur ou un avocat). Ce n’est que si vous êtes une entreprise que le délai de paiement peut être transmis à une agence de notation de crédit (par ex. Graydon). Enfin, il se pourrait que SLAAPADVIES ou l’une de ses sociétés mères communique des données personnelles limitées dans le cadre d’une fusion, d’une reprise ou d’une autre transaction  commerciale à un acheteur potentiel, à un vendeur ou à leurs conseillers.

 

  1. Mes données personnelles sont-elles transmises en dehors de l’EEE?

Certains fournisseurs sont établis en dehors de l’Espace économique européen (EEE). Nous avons mis en place une politique de protection des données détaillée et nous ne partagerons vos données personnelles avec des fournisseurs en dehors de l’EEE que s’ils ont signé un accord (de traitement) et peuvent assurer une protection adéquate des données personnelles sur la base d’une décision d’adéquation de la Commission européenne (par ex. le bouclier de protection des données UE-États-Unis), ou sur la base de garanties appropriées (par ex. les clauses contractuelles types de l’UE conclues avec nous).

 

  1. Pendant combien de temps SLAAPADVIES conserve-t-elle mes données personnelles ?

Vos données personnelles ne seront pas conservées par SLAAPADVIES plus longtemps qu’exigé par la loi ou que nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été traitées. La durée de conservation dépend donc de la législation et des finalités du traitement. Nous conservons vos données conformément aux délais de conservation prévus par la loi. La plupart des données relatives aux clients (contrat, facturation, paiements, etc.) sont en principe conservées pendant dix (10) ans, car c’est la période maximale au cours de laquelle une action en justice peut être intentée. Si la loi ne prescrit pas de période de conservation spécifique, nous déterminons cette période en fonction de la finalité du traitement à la lumière des délais de prescription ou des périodes de conservation généralement acceptées, compte tenu des habitudes ou des directives de l’autorité de contrôle.

 

  1. Mes données personnelles sont-elles en sécurité ?

Chez SLAAPADVIES, nous nous sommes focalisés sur la mise en œuvre d’applications informatiques de bonne qualité conçues pour protéger votre vie privée et vos données personnelles. Nous utilisons des mesures de protection techniques et organisationnelles généralement acceptées et nous disposons d’une politique de protection qui protège de manière adéquate les données personnelles dans nos systèmes. Les systèmes sont adéquatement protégés contre l’accès non autorisé, l’utilisation ou la divulgation non autorisée, l’altération non autorisée et la destruction injustifiée ou la perte accidentelle. Nos collaborateurs et partenaires qui ont accès à vos données personnelles sont tenus à une stricte confidentialité.

 

  1. Puis-je modifier ou retirer mon consentement ?

Lorsque nous proposons certains produits ou services, nous avons besoin dans certains cas de votre autorisation. Si vous n’êtes plus intéressé par ces produits ou services, vous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement. Les actions précédentes qui ont eu lieu pendant la période d’autorisation restent valables.

 

  1. Quels sont mes droits ?

Selon la Loi sur la protection des données, vous avez toujours, dans les conditions prévues par la loi :

  • le droit de consultation : vous avez, par exemple, le droit de savoir si nous traitons des données personnelles vous concernant et, si oui, lesquelles, et le droit d’obtenir une copie gratuite de ces données ;
  • le droit de rectification : à votre demande, nous rectifierons toute donnée personnelle incomplète ou incorrecte ;
  • le droit à l’effacement : si vous le souhaitez, nous effacerons vos données personnelles, s’il n’y a pas d’obligation légale de les conserver et si SLAAPADVIES n’a pas non plus d’intérêt prépondérant à les conserver (par ex. pour défendre nos droits) ;
  • le droit de limitation du traitement : vous avez le droit de nous demander de ne conserver que certaines données personnelles ;
  • le droit à la portabilité : vous avez, par exemple, le droit de demander à SLAAPADVIES une copie des données personnelles que vous nous avez fournies et de la recevoir ou de la transmettre à un tiers dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
  • le droit de ne pas être soumis à une décision uniquement sur la base de la prise de décision automatisée qui a des conséquences juridiques pour vous ou qui vous affecte de manière significative. Dans ce dernier cas, vous avez droit à l’intervention humaine de SLAAPADVIES, le droit d’exprimer votre point de vue et le droit de contester la décision ;
  • le droit de retirer à tout moment votre consentement ;
  • le droit d’introduire une plainte auprès de SLAAPADVIES ;
  • le droit de contacter l’Autorité de protection des données (rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, T. +32 (0)2 274 48 00, F. +32 (0)2 274 48 35, contact@apd-gba.be) en cas de plainte concernant le traitement de vos données personnelles. Nous vous encourageons toutefois à vous adresser d’abord directement à nous pour trouver une solution.
  • Vous avez le droit d’objecter : Vous avez toujours le droit de demander l’arrêt du traitement de vos données personnelles qui est fondé sur un intérêt légitime de SLAAPADVIES ou d’un tiers, y compris le profilage à cette fin, pour des raisons liées à votre situation spécifique. Si vous soulevez des objections, vos données personnelles ne seront plus traitées à cette fin, à moins que SLAAPADVIES n’invoque des intérêts légitimes prépondérants ou que le traitement ne soit lié à l’introduction, à l’exercice ou à la justification d’une action en justice. SLAAPADVIES traite également vos données à des fins de marketing direct. Si vous ne souhaitez plus recevoir certaines publications de marketing direct, vous pouvez vous y opposer à tout moment, y compris au profilage à des fins de marketing direct. SLAAPADVIES respectera vos souhaits lors de futures campagnes de marketing direct.

Si vous souhaitez exercer vos droits en vertu de la Loi sur la protection des données, veuillez nous contacter à l’adresse info@sleepy.be ou par courrier à Nederzwijnaarde 2 boîte 28 à 9052 Gand. Merci de dater et de signer votre demande et de mentionner à tout le moins le numéro de téléphone et l’adresse e-mail avec lesquels vous êtes enregistré chez SLAAPADVIES. SLAAPADVIES peut demander une preuve supplémentaire de votre identité, par exemple sous la forme d’une copie du recto de votre carte d’identité. Votre demande sera traitée conformément à la législation sur la protection des données.

 

  1. À quels sites web la présente Déclaration de protection de la vie privée s’applique-t-elle ?

La présente Déclaration de protection de la vie privée s’applique aux sites web www.sleepy.be, shop.sleepy.be, www.sleepy.nl, www.sleepy.eu, www.sleepy.fr et www.sleepy.de. Notre site web peut contenir des hyperliens vers des sites web gérés par des tiers.

SLAAPADVIES a également une page d’entreprise sur divers sites de réseaux sociaux (notamment Facebook). Ces pages sont principalement utilisées pour communiquer avec vous de manière plus active et pour vous informer sur nos produits et services. Nous pouvons également utiliser ces pages pour vous inviter à des concours auxquels vous pouvez participer en vue de gagner un prix. SLAAPADVIES n’a aucun contrôle ni accès aux données personnelles collectées par les différents sites de réseaux sociaux. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles par les différents sites de réseaux sociaux, veuillez lire les déclarations de confidentialité de ces réseaux ou les contacter directement :

–           Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2 Ireland      (https://www.facebook.com/about/privacy)

Les sites web de tiers ont chacun leur propre déclaration de confidentialité. Veuillez lire ces déclarations de confidentialité, car nous n’assumons aucune responsabilité quant aux politiques de confidentialité des sites web de tiers et l’utilisation que vous faites de ces sites est sous votre propre responsabilité.

 

  1. SLAAPADVIES utilise-t-elle des cookies et des technologies associées ?

Lorsque vous utilisez notre site web, recevez des e-mails de notre part ou utilisez l’un de nos services, SLAAPADVIES place des cookies ou utilise des techniques similaires comme des pixels. SLAAPADVIES fait également appel à des technologies liées aux cookies. Les cookies sont des fichiers texte (temporaires) qui vous évitent de devoir entrer les mêmes informations chaque fois que vous revenez sur le site web. De plus, ils nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site web ou nos e-mails et comment nous pouvons les améliorer. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies et les technologies associées dans notre déclaration sur les cookies disponible sur www.sleepy.fr/cookies.

 

  1. La présente Déclaration de confidentialité peut-elle être modifiée ?

La présente Déclaration de confidentialité peut de temps à autre être modifiée par SLAAPADVIES. Avant de partager des données personnelles avec SLAAPADVIES, il est recommandé de lire la version la plus récente de la présente Déclaration de confidentialité. La date de la dernière mise à jour est indiquée sur la première page. Si des modifications importantes sont apportées à la présente Déclaration de confidentialité, nous vous en informerons de manière plus visible (par ex. par e-mail).

 

  1. Comment puis-je contacter SLAAPADVIES au sujet de la présente Déclaration de confidentialité ?

Pour toute question ou remarque relative à la présente Déclaration de confidentialité, vous pouvez contacter l’organe administratif de SLAAPADVIES BV. Vous pouvez le faire par courrier (Nederzwijnaarde 2 boîte 28 à 9052 Gand), par téléphone ((+32) 9 258 24 00) ou par e-mail (info@sleepy.be), en mentionnant toujours « Protection des données ».